Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FORMAT DE L'OFFRE INFORMATIQUE
LIENARD SOVAL S.A.

Numéro de dépôt :
99805435
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque LE FORMAT DE L'OFFRE INFORMATIQUE

Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LIENARD SOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE FORMAT DE L'OFFRE INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIENARD SOVAL domicilié(e) 8 Rue Lavoisier, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 044 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SABATUCCI DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque LE FORMAT DE L'OFFRE INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FORMAT DE L'OFFRE INFORMATIQUE est expirée depuis le 29 juillet 2009.

LIENARD SOVAL a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU FORMATIS


LIENARD SOVAL S.A. - 8 Rue Lavoisier, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 627044674


Brigitte SABATUCCI DEBAY CABINET DEBAY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 25 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410096 - Publication au BOPI 2005-03-25

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436225 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Revues et publications promotionnelles proposant des produits informatiques, des logiciels, et des prestations de services, à savoir formation, entretien, réparation et maintenance. Distribution d'imprimés publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).